Mentions Légales et Transparence Institutionnelle
Identité de l'Association
Dénomination : ASS DECOUVERT AUTORISE
Numéro RNA : W25100xxxx
Numéro SIREN : 400 180 402
Siège Social : 7 RUE DES VILLAS BISONTINES, 25000 BESANCON, FRANCE
Direction de la Publication
Le Directeur de la Publication est le Président de l'association, Jean-Marc Delacroix, agissant en conformité avec les statuts déposés en Préfecture du Doubs.
Hébergement
Conformément aux obligations légales d'information, nous déclarons que ce site internet est hébergé par :
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Transparence Financière
En vertu de notre statut d'association régie par la loi du 1er juillet 1901, ASS DECOUVERT AUTORISE a pour mission exclusive le développement d'actions culturelles et sociales à but non lucratif. Nous affirmons solennellement que l'intégralité des ressources financières, matérielles et humaines dont dispose l'organisation est exclusivement réinvestie dans le déploiement de nos programmes éducatifs, la mise à disposition de matériel scénique pour les structures solidaires et le soutien aux publics éloignés de la culture. Aucun profit ne fait l'objet d'une distribution à titre privé ou commercial.
Propriété Intellectuelle
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